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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Carreau
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LE CARREAU LE C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARREAU LE C
Le Carreau, SAS

Numéro de dépôt :
3963784
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2022
LE CARREAU LE C de Le Carreau

Présentation de la marque LE CARREAU LE C

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Carreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CARREAU LE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Carreau domicilié(e) 8 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 961 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Carreau, M. Duntze Edouard domicilié(e) 8 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France.

La marque LE CARREAU LE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARREAU LE C est expirée depuis le 21 novembre 2022.

Le Carreau a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS PUBL!CS


Le Carreau, SAS - 8 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 788961308


Le Carreau, M. Duntze Edouard - 8 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants.